La commission de contrôle des listes électorales composée de: Colette FOUILLOUX Hélène PADELLEC Patrick AGAESSE Caroline ZAGRODKA Nicolas GODARD se réunira jeudi 17 mars à 18h dans la salle du Conseil pour s’assurer de la régularité des listes électorales.
Le prochain Conseil Municipal a lieu lundi 10 janvier à 18h30 à la salle Beg Er Lann. ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Adoption de l’ordre du jour Procès-verbal de la séance du 02 décembre 2021 Convention de rétrocession des voies et espaces communs : lotissement « Côté Bellevue » Personnel communal (mutation) : ouverture du poste…
Jean-Yves Croguennec, Maire de Sainte-Hélène, les membres du conseil municipal et le personnel communal vous présentent leurs meilleurs voeux.
L’accueil téléphonique de la Mairie sera exceptionnellement fermé les après-midis des vendredis 24 et 31 décembre.
Par délibération du 9 octobre 2021, le Conseil Municipal a validé la vente par adjudication du terrain cadastré ZK 169 et situé rue du Penher. Lors du Conseil Municipal du 2 décembre, le cahier des charges a été défini. L’adjudication se fera à l’amiable sous la forme d’une remise des offres sous plis cachetés. La…
Opération : construction d’un bâtiment modulaire à usage scolaire et restauration AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Maître d’ouvrage : Commune de SAINTE HELENE Mode passation marché : Marché passé en application de la procédure adaptée (art. L 2123-1 et R 2123-1 et suivants du code de la commande publique) Objet du marché :…
Les établissements recevant du public (E.R.P.) sont des bâtiments dans lesquels des personnes extérieures sont admises. Peu importe que l’accès soit payant ou gratuit, libre, restreint ou sur invitation. (source info.gouv.fr). Pour ce qui concerne l’association Le Labourioù, la Préfecture a confirmé qu’il s’agissait d’un E.R.P. de 5ème catégorie relevant du code de la construction…
Le prochain conseil municipal aura lieu samedi 9 octobre à 9h30 dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie. A l’ordre du jour: Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (modificatif) Avis sur la création d’un périmètre délimité des abords (PDA) autour de la Fontaine…
La date de la réunion publique présentant le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) est fixée au vendredi 08 octobre 2021 à 18H30 Salle Beg Er Lann. Passe sanitaire obligatoire. Consulter le PADD débattu en Conseil Municipal sur le site internet, rubrique PLU.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu Mardi 20 juillet à 18h30 à la salle Beg Er Lann Ordre du jour: Révision du Plan Local d’Urbanisme : débat sur les orientations du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) Projet d’extension de l’école: rénovation du pôle scolaire et restauration: résultat de la consultation à procédure…
