Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 24 novembre à 18h dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1. Nominations aux différentes commissions et représentations
2. Transfert de réserves foncières du budget communal au budget annexe
3. Budget communal : décision modificative n° 2
4. Lotissement communal « Le Domaine du Koadig » : conventions avec Morbihan Energies pour l’extension du réseau électrique, la desserte interne, l’éclairage public, la pose de fourreaux télécom et le matériel d’éclairage public
5. Lotissement communal « Le Domaine du Koadig » : Convention avec Eau du Morbihan définissant les modalités de conception, de mise en service et de rétrocession des réseaux d’eau potable
6. Budget lotissement : réalisation d’un crédit relais
7. Budget lotissement : décision modificative n°1
8. Avance remboursable budget commune au budget du lotissement communal
9. Modification des statuts de Morbihan Energies
10. Marché de restauration scolaire pour la période 2023-2026
11. Marché d’assurances de la commune pour la période 2023-2026
12. Convention d’assistance renforcée en matière d’assurances de la commune
13. Marché de voirie pour la période 2023-2026
14. Réalisation d’un pôle scolaire, périscolaire et restauration scolaire : avenant n° 3 lot 4 : construction de modulaires
15. Réalisation d’un pôle scolaire, périscolaire et restauration scolaire : protocole transactionnel lot 4 : construction de modulaires
16. Effacement des réseaux rue de Lizourden : accord de principe
17. Contrat d’engagement républicain des associations bénéficiant de subventions publiques ou d‘un agrément de l’Etat : autorisation du Maire à signer
18. Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal
19. Questions diverses
